LEGISLATION SOCIALE DES
ARTISTES DU SPECTACLE
Circulation des artistes
(la). (Doc. IRMA)
Cotisations dues par
l'auteur. (Doc. AGESSA)
Calcul des cotisations (pour les sociétés).
Conventions collectives
dans le spectacle (les). (Doc.
IRMA)
Je dois me faire
connaître de l'AGESSA lorsque : (Doc. AGESSA)
(Conditions d'affiliation à l'AGESSA)
Licence d'entrepreneur
de spectacles (la). (Doc. IRMA)
Présentation générale
du régime des auteurs. (Doc.
AGESSA)
Obligations
déclaratives. (Doc. AGESSA)
(Pour les société versant des droits d'auteurs aux
auteurs).
Statut de
l'artistes-interprètes (le). (Doc. IRMA)
